Daniel Rouzy

De: Daniel Rouzy
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration hors classe
Groupe:
Retraite d'office (attachés d'administration)
date_debut="2018-09-10"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000036806034(source JORF)
admission
17 Avril 201817/04/2018
De: Daniel ROUZY
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À la CAP no 3 : corps des attachés des administrations de l'État
Attachés hors classe
Membres suppléants
Groupe:
Personnels aux commissions administratives paritaires et aux commissions consultatives paritaires du ministère des finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
suppleant
boe_20150003_0000_0011(source BOAC)
désignation
05 Mars 201505/03/2015
De: Daniel ROUZY
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
boe_20150001_0000_0003(source BOAC)
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Daniel ROUZY
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché d'administration de l'Etat hors classe
date_debut="2013-10-02"
JORFTEXT000030046127(source JORF)
promotion
06 Janvier 201506/01/2015
De: Daniel Rouzy
attaché principal d'administration
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier « Autoroutes et tunnels routiers »
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier « Autoroutes et tunnels routiers »
JORFTEXT000000784201(source JORF)
nomination
15 Février 200315/02/2003
De: Rouzy (Daniel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000584490(source JORF)
promotion
24 Août 200024/08/2000
De: Rouzy (Daniel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 1999
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000218635(source JORF)
promotion
24 Août 200024/08/2000
De: Rouzy (Daniel)
Objet:
attaché d'administration centrale au ministère de l'économie et au ministère du budget dans les conditions
prévues par le décret no 62-1004 du
24 août 1962
modifié
JORFTEXT000000549368(source JORF)
nomination
19 Août 199419/08/1994